NEYRAT PEYRONIE SAS Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
94542926
Date de dépôt :
25/10/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2014
Présentation de la marque ETOILA LA NUIT DANS LES ETOILES
Déposée le 25 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEYRAT PEYRONIESociété par Actions Simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ETOILA LA NUIT DANS LES ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-49 du 9 décembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEYRAT PEYRONIESociété par Actions Simplifiée domicilié(e) Route de Bourgueil,49650 ALLONNES (dossier no 2269054) - 49650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 094 722 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2269054) - 75008 - France.
La marque ETOILA LA NUIT DANS LES ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEYRAT PEYRONIE SAS Société par Actions Simplifiée - Route de Bourgueil,49650 ALLONNES (dossier no 2269054) - 49650 - France - SIREN 786094722
CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2269054) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2004 n°2269054 - Publication au BOPI 2004-07-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17
Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49
Meubles, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, ou matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans les autres classes, nappes (non en papier), coussins, oreillers, rideaux, doubles rideaux en matières textiles, jetés de lits et de canapés, poufs
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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